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Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Le présent document détaille l’identification de l’éditeur du site bamacours.com, les conditions d’hébergement, les règles de propriété intellectuelle, ainsi que le droit applicable.

1. Éditeur du site

Le site bamacours.com est édité par Bamacours Language Center, hub éducatif pan-africain fondé en 2017, opérant au Mali, en Côte d’Ivoire, au Sénégal et au Cameroun.

  • Raison sociale : Bamacours Language Center
  • Siège social : Bamako, Mali
  • Directeur de la publication : Cyrille Makazung, fondateur et CEO
  • Email principal : [email protected]
  • Téléphone Mali : +223 85 03 85 03
  • Téléphone Côte d’Ivoire : +225 07 20 71 97 06
  • Téléphone Sénégal : +221 78 597 14 15
Informations administratives en cours de mise à jour : la forme juridique exacte de Bamacours Language Center, le numéro de Registre du Commerce et du Crédit Mobilier (RCCM) et le Numéro d’Identification Fiscale (NIF) seront publiés dans la prochaine révision de cette page. Pour toute demande administrative urgente, écrire à [email protected].

2. Hébergement du site

Le site bamacours.com est hébergé par :

  • Hébergeur : Hosteur SAS
  • Adresse : 3, Place de la Pyramide, 92800 Puteaux, France
  • Téléphone : +33 1 84 16 80 00
  • Site web : hosteur.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site bamacours.com — textes, images, logos, vidéos, structures de pages, charte graphique, code source, bases de données — est la propriété exclusive de Bamacours Language Center, sauf mentions particulières.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Bamacours, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles applicables du droit malien, du droit ivoirien, du droit sénégalais, et du droit international relatif à la propriété intellectuelle.

Marques et logos tiers

Les marques et logos tiers cités ou affichés sur le site (notamment Bill & Melinda Gates Foundation, GIZ, Banque Mondiale, CEDEAO, Union Africaine, Glencore, Danish Refugee Council, Croix-Rouge / CICR, Action contre la Faim) sont la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs. Leur affichage sur le site, dans le cadre d’une mention de partenariat ou de référence client, ne saurait être interprété comme une cession de droits.

4. Liens hypertextes

Le site bamacours.com peut contenir des liens hypertextes vers des sites web tiers. Bamacours n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenu pour responsable de leur contenu, de leur exploitation, ni des dommages éventuels résultant de leur consultation.

La création de liens hypertextes vers des pages du site bamacours.com est libre, sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de Bamacours et que le site ne soit pas inséré dans des pages d’un site dont le contenu serait contraire aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site bamacours.com est encadré par notre Politique de confidentialité, conforme à la loi malienne n° 2013-015, à la loi ivoirienne n° 2013-450, à la loi sénégalaise n° 2008-12 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD, Règlement UE 2016/679) pour les utilisateurs résidant dans l’Union européenne.

6. Cookies

Le site bamacours.com utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement, ainsi que des cookies de mesure d’audience (analytics). Le détail des finalités, des durées de conservation et des modalités de refus est précisé dans notre Politique de confidentialité.

7. Conditions d’utilisation du site

L’utilisation du site bamacours.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales et de la politique de confidentialité. L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois en vigueur, sans porter atteinte aux droits de tiers, ni au fonctionnement normal du site.

Bamacours se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les contenus, fonctionnalités et conditions d’utilisation du site. La version applicable est celle en vigueur au moment de la consultation.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit malien. Les tribunaux de Bamako sont compétents pour tout litige relatif au site bamacours.com et à son utilisation, sous réserve des règles d’ordre public protégeant les consommateurs domiciliés dans un autre pays (notamment dans l’Union européenne, en Côte d’Ivoire ou au Sénégal), qui peuvent invoquer les juridictions et le droit de leur pays de résidence.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, à un signalement de contenu, ou à une demande d’information administrative, vous pouvez écrire à :

  • Email : [email protected]
  • WhatsApp Mali : +223 85 03 85 03

Voir aussi : Politique de confidentialité · Conditions Générales de Vente · À propos de Bamacours

Dernière mise à jour : mai 2026

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